Identité Éditoriale et Mentions Légales Obligatoires

Le présent portail documentaire est édité par l'association USEP SAVIGNE SUR LATHAN, organisme à but non lucratif régi par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

2. Exemption d'Activité Commerciale

Conformément aux directives de transparence de la préfecture d'Indre-et-Loire et aux principes d'utilité publique, ce site internet ne comporte aucune fonctionnalité marchande, ne vend aucun produit ou service et ne perçoit aucun paiement direct ou indirect. Il constitue une ressource informative gratuite dédiée à l'éducation, au bénévolat et à l'information citoyenne.

Politique de Protection des Données Personnelles (RGPD 2026)

3. Traitement des Données de Contact et de Bénévolat

Les informations recueillies via le formulaire de contact ou les candidatures de bénévolat sont destinées exclusivement au secrétariat de l'association USEP Savigné sur Lathan. Elles ont pour unique finalité la gestion administrative des demandes d'engagement, l'organisation des activités sportives scolaires et l'envoi des convocation aux réunions statutaires.

4. Politique Relative aux Cookies et Traceurs

Ce site respecte la vie privée des usagers. Il n'utilise aucun cookie publicitaire, aucun traceur de profilage commercial ni aucun outil de re-ciblage réseau. Seuls des cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement de la navigation (notamment le maintien de la barre de progression de lecture) peuvent être déposés temporairement.

Propriété Intellectuelle et Droits de Reproduction

5. Protection des Contenus Documentaires

L'ensemble des textes, comptes-rendus, chartes, éléments graphiques et visuels figurant sur ce portail sont la propriété exclusive de l'association USEP Savigné sur Lathan. Toute reproduction, représentation ou diffusion, intégrale ou partielle, du contenu de ce site à des fins commerciales ou publicitaires est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable du Conseil d'Administration.

Engagement Éthique et Sécurité des Données

L'USEP Savigné sur Lathan s'engage à protéger l'identité et le droit à l'image des enfants participant aux rencontres scolaires. Aucune photographie nominative n'est publiée sans l'accord écrit préalable des représentants légaux.

Rejoindre nos équipes sur le terrain
Soumettre une demande au Secrétariat Retourner à l'Accueil